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Marques déposées par la société SCA Les Bulles Charentaises
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Bulles Charentaises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles Charentaises
SCA Les Bulles Charentaises

Numéro de dépôt :
3335443
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/01/2015
Bulles Charentaises de SCA Les Bulles Charentaises

Présentation de la marque Bulles Charentaises

Déposée le 18 janvier 2005 par la société SCA Les Bulles Charentaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Bulles Charentaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la société SCA Les Bulles Charentaises domicilié(e) 10 rue des Alouettes,17160 LES TOUCHES DE PÉRIGNY - 17160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 342 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOBET Hervé domicilié(e) 9 rue du Château,17490 MACQUEVILLE - 17490 - France.

La marque Bulles Charentaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles Charentaises est expirée depuis le 18 janvier 2015.

SCA Les Bulles Charentaises a également déposé les autres marques suivantes : Paradis des Sens , Perles Blanches , Boyar Bulles


SCA Les Bulles Charentaises - 10 rue des Alouettes,17160 LES TOUCHES DE PÉRIGNY - 17160 - France - SIREN 448342709


JOBET Hervé - 9 rue du Château,17490 MACQUEVILLE - 17490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine Eau-de-vie des Charentes et vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine Pineau des Charentes. Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritif sans alcool. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.